Conseil municipal du mardi 13 septembre 2011  

à 17h30, en salle du Conseil.



Adoption du compte rendu de la séance du 6 juillet 2011

Affaires générales
Virement de crédits n° 1
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Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
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Demande de subvention au Conseil général
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Urbanisme
Constitution d’un jury de concours
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Acquisition de biens immobiliers
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Affaires scolaires
Convention de partenariat avec l’EDM06
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Actualisation des tarifs de la Pastourelle
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Convention d’objectifs avec l’ASL
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Ressources humaines
Avancements de grade
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Mise à jour des ratios promus-promouvables
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Questions diverses
Questions orales

Compte rendu de séance
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