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Conseil municipal du 10 décembre 2020

CM DU 10 DEC 2020

Séance du Conseil Municipal :
jeudi 10 décembre à 17h30 dans la salle du Conseil Municipal
 

Lire le compte-rendu du conseil

Ordre du jour :

• ADMINISTRATION GÉNÉRALE

0-01 Demande d’approbation de la tenue de la séance à huis clos

1-01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 septembre 2020

1-02 Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT

1-03 Exercice du droit à la formation des élus

1-04 Mise à disposition d’équipements informatiques aux membres élus du conseil municipal

1-05 Signature de la charte d’engagement "SUD Zéro déchet plastique"

• FINANCES

2-01 Garantie d’emprunt partielle le Clos de la Baronne - Avenant

2-02 Dispositif de lutte collective contre les ravageurs du palmier - Adhésion à l’association "PalmierSud"

2-03 Bourse au permis de conduire - Approbation du règlement intérieur et d’une convention de partenariat

2-04 Ouverture de crédit à la section d’investissement

2-05 Décision modificative N°1 - Crédits complémentaires au chapitre 012

2-06 Mesures exceptionnelles d’exonération liées à la crise sanitaire COVID-19

2-07 Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association

• URBANISME

3-01 Classement de voies du Plan du Bois dans la voirie communale

3-02 Cession d’un bien communal

3-03 Dénomination et changement de noms de voies à la Colline de l’Etoile

3-04 Dépôt d’une demande de permis de construire modificatif par le Maire - Désignation d’un élu

• RESSOURCES HUMAINES

4-01 Mise à jour des ratios promus-promouvables

4-02 Création de postes

4-03 Adhésion au Comité National d’Action Sociale

• ÉDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE

5-01 Convention de partenariat avec l’école de musique des Baous (année scolaire 2020-2021)


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