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Article

Conseil municipal du 23 septembre 2020

Séance du Conseil Municipal :
mercredi 23 septembre à 17h30 dans la salle du Conseil Municipal

Lire le Compte Rendu du Conseil Municipal du 23 septembre

Ordre du jour :

• ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1-01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04 juillet 2020

1-02 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 juillet 2020

1-03 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 juillet 2020

1-04 Compte rendu des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du CGCT

1-05 Actualisation des statuts du SIVOM du pays de Vence

1-06 Désignation des membres du comité de la caisse des écoles

1-07 Désignation des membres du CCAS

1-08 Désignation des membres pour la CLECT

1-09 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal

1-10 Création des commissions municipales permanentes

1-11 Désignation des membres des commissions municipales permanentes

1-12 Constitution d’une commission de délégation de service public – condition de dépôt des listes
pour l’élection de ses membres

1-13 Constitution d’une commission de délégation de service public – élection de ses membres

• FINANCES

2-01 Participation des communes aux charges de fonctionnement des écoles pour 2019/2020

2-02 Concession de la distribution publique d’électricité et de gaz – convention tripartite de transfert de l’actif et du passif entre la Métropole, le SDEG et la commune de La Gaude – modalités financières

• URBANISME

3-01 Constitution de la commission communale des impôts directs

3-02 Approbation de l’avenant N° 2 à la convention d’intervention foncière sur le site des Vaquières
entre la commune, la Métropole NCA et l’EPF PACA

• ÉDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE

4-01 Modification des tarifs de la garderie


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