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Article

Conseil municipal du 10 décembre 2019

CM DU 19 DEC 2019 Ordre du jour
17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil municipal

ADMINISTRATION GÉNÉRALE0-01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 11 octobre 2019
0-02  Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
0-03 Communication du rapport d'activités de la Métropole NCA pour la péridoe du 1er janvier au 31 décembre 2018
0-04 Approbation du règlement intérieur de la Médiathèque
0-05 Dénomination et approbation du règlement intérieur des jardins familiaux
0-06 Appel à projets dans le cadre de l'agenda métropolitain
FINANCES1-01 Ouverture de crédits à la section d'investissement en application de l'article  L.1612-1 du CGCT
1-02 Indemnités de conseil pour le comptable assignataire
1-03 Actualisation des tarifs pour l'école de musique municipale La Pastourelle
1-04 Fixation des tarifs de la Médiathèque
1-05 Fixation des tarifs pour la location des jardins familiaux
1-06 Expérimentation du compte financier unique

URBANISME2-01 Elaboration d'un règlement local de publicité métropolitain
2-02 Approbation de la charte écoquartier


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