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Article

Conseil municipal du 11 Octobre 2019

CM DU 19 DEC 2019 Ordre du jour
17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil municipal

ADMINISTRATION GÉNÉRALE0-01 Maintien d'un poste d'adjoint devenu vacant et détermination du rang du nouvel adjoint au Maire
0-02  Election d'un nouvel Adjoint au Maire
0-03 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du mercredi 12 juin 2019
0-04 Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
0-05 Convention de partenariat avec l'école de musique des baous
0-06 Attribution d'un mandat spécail à Monsieur le Maire
0-07 Convetion avec la Métropole Nice Côte d'Azur et la commune relative aux modalités d'usage, à l'autorisation de passage, aux aménagements, à l'entretienet à la promotion des circuits V.T.T. et V.T.T.A.E. empruntant le terrain communal
0-08 Motion des Maires de la RIVE DROITE DU VAR pour exprimer les besoins en collège et lycée sur la rive droite
0-09 Dénomination de la Médiathèque
0-10 Désignation d'un représentant au SIVOM du Pays de Vence
0-11 Modification des membres de droit de la Caisse des Ecoles.
FINANCES1-01 Décision modificative N°1.
URBANISME
2-01 Approbation du protocole financier pour l'opération de la Baronne
2-02 Avis de la Commune sur le Plan départemental de protection des forêts contre les incendies 2019-2029
2-03 Mise en place d'un service d'accueil et d'informations en faveur du logement.

EDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE3-01 Participation des communes aux charges financières de fonctionnement des écoles pour l'année 2018/2019.
3-02 Avenant N°1 à la convention de prestation de service de l'accueil de loisirs.

RESSOURCES HUMAINES4-01 Création de postes.


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