Warning: ini_set() [function.ini-set]: A session is active. You cannot change the session module's ini settings at this time in /home/lagaudefvd/www/Site_Mairie/ecrire/public/assembler.php(625) : eval()'d code on line 16

Site de la commune de La Gaude     Retour au mode normal     

Choix du style d'écriture
Couleur du fond Police Couleur de la police Taille de la police Couleur des liens
Accueil > Mairie > Conseil municipal > Les délibérations > Les délibérations de 2019

Article

Conseil municipal du lundi 4 mars 2019

Suite à l’adoption du budget de la commune pour l’année 2019 en séance du conseil municipal du 04 mars 2019, les documents budgétaires sont consultables en mairie principale, 06 Rue Louis-Michel Féraud, avec prise de rendez-vous préalable auprès de la direction générale des services - tél. : 04.93.59.41.49 ou du service accueil tél. : 04.93.59.41.41.

|center

CM DU 19 DEC 2019 Ordre du jour
17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil municipal

ADMINISTRATION GÉNÉRALE0-01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 Décembre 2018.
0-02 Convention de partenariat avec la Fondation 30 Millions d'Amis pour la stérilisation et l'identification des chats errants sur la commune de La Gaude


FINANCES1-01 Approbation du Compte de Gestion 2018
1-02 Vote du Compte Administratif 2018
1-03 Affectation des résultats de l'exercice 2018 - BP 2019
1-04 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2018
1-05 Rattachement des charges à l'exercice - Intérêts Courus Non Echus - BP 2019
1-06 Attribution de subventions aux associations
1-07 Attribution d'une subvention à l'Espace Môme
1-08 Attribution d'une subvention exceptionnelle - Mécénat Sportif
1-09 Taux des contributions directes locales - BP 2019
1-10 Vote du Budget Primitif 2019
1-10a Annexe Budget Primitif 2019

URBANISME2-01 Cession d'un bien communal


Rechercher sur ce site :
{Site de la commune de La Gaude} {Plan du site} W3C-WAI Web Content Accessibility Guidelines 1.0 Valid CSS! Valid HTML 4.01 Transitional