Warning: ini_set() [function.ini-set]: A session is active. You cannot change the session module's ini settings at this time in /home/lagaudefvd/www/Site_Mairie/ecrire/public/assembler.php(625) : eval()'d code on line 16

Site de la commune de La Gaude     Retour au mode normal     

Choix du style d'écriture
Couleur du fond Police Couleur de la police Taille de la police Couleur des liens
Accueil > Mairie > Conseil municipal > Les délibérations > Les délibérations de 2019

Article

Conseil municipal du 25 février 2019

CM DU 19 DEC 2019 Ordre du jour
17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil municipal

ADMINISTRATION GÉNÉRALE0-01 Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

FINANCES1-01 Ouverture de crédits à la section d'investissement en application de l'article L.1612-1 du CGCT
1-02 Débat d'Orientation Budgétaire pour l'année 2019
1-02a Rapport d'orientations budgétaires 2019

URBANISME2-01 Avis sur les modalités de concertation publique relatives à l'opération d'élargissement du chemin Marcellin Allo
2-02 Avis sur la demande de constitution de servitude de passage et d'aménagement d'infrastructures de défense des forêts contre l'incendie au bénéfice de la Métropole Nice Côte d'Azur
2-03 Classement de la contre-allée des Nertières dans la voirie communale
2-04 Etablissement d'une servitude de canalisation d'eaux usées sur une parcelle communale
EDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE3-01 Signature du contrat "enfance et jeunesse" pour la période 2018-2021 entre la commune de La Gaude et la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes

RESSOURCES HUMAINES4-01  Création de postes


Rechercher sur ce site :
{Site de la commune de La Gaude} {Plan du site} W3C-WAI Web Content Accessibility Guidelines 1.0 Valid CSS! Valid HTML 4.01 Transitional