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Article

Conseil municipal du 19 décembre 2018

CM DU 19 DEC 2019 Ordre du jour
17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil municipal

ADMINISTRATION GÉNÉRALE0-01 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 octobre 2018
0-02 Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Article L.2122-22 du Code Général des Collecitivités Territoriale
0-03 Communication du rapport d'activités de la Métropole Nice Côte d'Azur pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2017
0-04 Recensement de la population pour l'année 2019
0-05 Signature d'un protocole transactionnel avec la société ICA INGENIERIE
0-06 Signature d'une convention de ravitaillement en eau potable avec les supermarchés de la commune
0-07 Motion de soutien à la mobilisation générale du mouvement sportif français
FINANCES1-01 Contrat de mandat avec la société des producteurs de cinéma et de la télévision PROCIREP
1-02 Indemnité de conseil pour le comptable assignataire
1-03 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Harmonie Gaudoise
1-04 Ouverture de crédits à la section d'investissement en application de l'article L 1612-1 du CGCT
URBANISME/
RESSOURCES HUMAINES3-01 Adhésion au contrat d'assurance groupe souscrit par le CDG 06 en matière d'assurance statutaire
EDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE4-01 Signature d'une convention relative à la mise en place d'un Projet Educatif Territorial pour la periode 2018-2021


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