Warning: ini_set() [function.ini-set]: A session is active. You cannot change the session module's ini settings at this time in /home/lagaudefvd/www/Site_Mairie/ecrire/public/assembler.php(625) : eval()'d code on line 16

Site de la commune de La Gaude     Retour au mode normal     

Choix du style d'écriture
Couleur du fond Police Couleur de la police Taille de la police Couleur des liens
Accueil > Mairie > Conseil municipal > Les délibérations > Les délibérations de 2018

Article

Conseil municipal du 18 octobre 2018

Ordre du jour
17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil municipal

ADMINISTRATION GÉNÉRALEApprobation du compte-rendu du 12 juin 2018
Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Article L.2122-22 du CGT
Convention de mise à disposition de services de radiocommunication sur le réseau Rubis entre la Gendarmerie Nationale et la commune de La Gaude
FINANCESDécision modificative n°1
Appel à projets dans le cadre de l'Agenda 21 Métropolitain
Intégration de beins immobiliers dans l'actif de la commune
Convention de partenariat 2018/2019 avec l'école de muisque des Baous
Demande de subvention complémentaire de l'association connaissance de la nature
Admission en non-valeur
URBANISME Modification du prix d'acquisition d'un terrain cadastré BE 27
Cession d'un terrain communal
Convention de vente et exploitation groupées de bois avec l'ONF
RESSOURCES HUMAINES Renouvellement de la convention unique d'offre de services proposée par le CDG 06
Mise en place d'une démarche de prévention des risques professionnels structurée et création de la fonction d'assistant de prévention
Création de postes EDUCATION ENFANCE ET JEUNESSE Participation des communes aux charges de fonctionnement des écoles 2017-2018
Convention avec l'association LUDIBAOUS pour l'activité de ludothèque itinéranteADMINISTRATION GENERALE Motion contre la construction de 450 logements dans le secteur MALONGO




Rechercher sur ce site :
{Site de la commune de La Gaude} {Plan du site} W3C-WAI Web Content Accessibility Guidelines 1.0 Valid CSS! Valid HTML 4.01 Transitional