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1. Mairie
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Conseil municipal du vendredi 20 juin 2014

à 17h00, en salle municipale du Mont-Gros.

Questions orale


Désignation des délégués et suppléants au sein du collège électoral en vue des élections sénatoriales du 28 septembre 2014

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Tarifs des nouveaux temps périscolaires

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Modification des tarifs de l’ALSH

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Désignation des représentants de la commune à la CIID

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Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)

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Désignation des membres de la commune à la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées (CIAPH)

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Adoption d’une motion concernant l’avenir des départements

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Adoption d’une motion concernant les rythmes scolaires

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Autorisation donnée au maire de signer le contrat enfance et jeunesse avec la CAF

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Conventions de participation aux frais de fonctionnement du stade du Mont-gros

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Attribution de subvention à une association

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Attribution d’une subvention exceptionnelle- Mécénat sportif

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Signature d’une convention avec Mme DUVERNET pour l’activité ARTS PLASTIQUES

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Signature d’une convention avec l’association avec LES AMIS DE LA DANSE pour l’activité "DANSE"

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Signature d’une convention avec l’association GAÏA pour l’activité "POTERIE"

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Signature d’une convention avec l’association ASL pour les activités "JUDO, CAPOEIRA, ACROSPORT, HOCKEY SUR GAZON et BABY GYM"

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Signature d’une convention avec l’association THEATRE DE LA SPIRALE pour l’activité "THEATRE"

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Signature d’une convention avec l’association POUSSIERES D’ETOILES pour l’activité "CIRQUE"

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la convention
Signature d’une convention avec Carine MATHÉ pour l’activité "STREET JAZZ"

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la convention
Elaboration du plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Métropole Nice Côte d’Azur (Avis de la commune sur les propositions de modalités de collaboration entre la Métropole et les communes)

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note d’information
Avis du conseil municipal sur les modalités de concertation publique relative à l’opération de réalisation de l’échangeur de La Baronne

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Quotas promus promouvables

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Création de postes d’agent de maîtrise dans le cadre de la promotion interne

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Recrutement des agents non titulaires pour accroissement d’activité ou remplacement d’un agent

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Compte-rendu de séance


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le compte-rendu

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