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1. Mairie
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Conseil municipal du mercredi 6 juillet 2011

à 17h30, en salle du Conseil.

Adoption du compte rendu des séances des 15 et 28 avril 2011

Affaires générales
Remplacement d’un membre délégué suppléant au sein du SIEVI
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Schéma départemental de coopération intercommunale des Alpes-Maritimes – Avis de la commune
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Création de la Métropole Nice Côte d’Azur par fusion de la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur et des communautés de Communes des Stations du Mercantour, de la Tinée et Vésubie-Mercantour avec inclusion de la commune de La Tour – Avis de la commune
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Dénomination et changement de noms de rues
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Affaires financières
Budget primitif 2011 - Décision modificative n°1
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Attribution d’une subvention complémentaire à l’Association « Connaissance de la nature provençale - Ecomusée vivant »
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Demandes de subventions DETR 2011
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Convention de mise à disposition d’un terrain communal à l’association « Aéro model Club »
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Convention de mise à disposition d’un terrain communal à la Société de chasse
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UrbanismeTransfert d’un sentier sous la responsabilité du Conseil général
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Acquisition d’un bien immobilier cadastré BA 132-133
PDF - 1.2 Mo
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Acquisition de deux appartements dans un immeuble situé rue centrale, cadastré BD 90
PDF - 46.2 ko
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Transformation d’un logement d’ instituteur en logement social
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Constitution d’un jury de concours – Projet d’aménagement du terrain « Gastaud »
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Affaires scolaires
Adoption des tarifs des activités culturelles et sportives pour l’année scolaire 2011/2012
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Signature d’une convention avec Mme DUVERNET pour l’activité d’arts plastiques
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Signature d’une convention avec l’association « Les amis de la danse » pour l’activité de danse
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Signature d’une convention avec l’association « GAIA » pour l’activité de poterie
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Signature d’une convention avec l’association de services et de loisirs (ASL) pour les activités de judo, tennis et informatique
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Signature d’une convention avec l’association « Educ’Sport » pour l’activité « Baby Gym »
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Signature d’une convention avec l’association « Théâtre de la Spirale » pour l’activité de théâtre
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Signature d’une convention avec l’association « Berlingot » pour l’activité de « street jazz »
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Signature d’une convention avec l’association de services et de loisirs (ASL) pour l’entretien du parc informatique des écoles
PDF - 43.5 ko
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Participation financière des communes voisines aux charges de fonctionnement des écoles pour l’année scolaire 2010/2011
PDF - 47.4 ko
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Ressources humaines
Modification du tableau des effectifs
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Compte rendu de séance
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