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1. Mairie
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Conseil municipal du mercredi 12 juin 2013

à 17h30, en salle municipale de la boule baronnaise, La Baronne.

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 10 avril et 3 mai 2013

Finances

Convention de partenariat avec l’école de musique des Baous (année scolaire 2013-2014)

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Décision modificative n°1 – Budget primitif 2013

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Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Le Lien Gaudois »

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Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Espace môme »

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Demande de subvention exceptionnelle au titre de la réserve parlementaire pour divers travaux dans les écoles

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Demande de subvention exceptionnelle au titre de la réserve parlementaire pour les travaux du parking au-dessus du cimetière

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Convention de délégation de maîtrise d’œuvre pour l’installation de caméras de vidéoprotection au quartier de la Baronne et Route de Saint-Laurent-du-Var

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Règlement intérieur des marchés communaux

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Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de La Gaude en vue de son approbation

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Institution du Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le territoire de la commune de La Gaude - Avis de La Commune

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Régularisation d’une servitude de lignes électriques au bénéfice de RTE-EDF

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Ressources humaines

Création de postes

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Questions diverses
Questions orales

Compte-rendu


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le compte-rendu
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