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1. Mairie
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Conseil municipal du mardi 23 septembre 2014

à 17h30, en salle du conseil municipal de la mairie de La Gaude


Questions orale

Délibérations

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 24 juillet 2014
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu des dispositions de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

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la délibération
Règlement intérieur du conseil municipal

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la délibération

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le réglement
Convention avec l’école de musique

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la délibération

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la convention
Convention avec EDUC SPORT

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la délibération

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la convention
Fixation des tarifs pour la location des salles et espaces communaux

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la délibération
Demande de subvention auprès du Conseil général pour la manifestation « Jazz sous les Bigaradiers »

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la délibération
Demande de subvention auprès du Conseil régional pour la manifestation « Jazz sous les Bigaradiers »

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la délibération
Participation aux charges de fonctionnement des écoles des communes voisines - Année scolaire 2013-2014

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la délibération
Décision modificative N°1-BP 2014

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la délibération
Modification à la délibération concernant la dissolution du syndicat intercommunal pour la construction et le fonctionnement d’une caserne de sapeurs-pompiers

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la délibération
Désignation des membres de la commune au Conseil des communes de l’agglomération niçoise

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la délibération
Réhabilitation des sentiers VTT - Convention avec la Métropole Nice Côte d’Azur

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la délibération

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la décision métropolitaine

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la convention
Convention entre la Commune de La Gaude et la Direction régionale des douanes et droits indirects de Nice

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la délibération

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la convention
PLU métropolitain de Nice Côte d’Azur - Avis de la commune sur les propositions d’objectifs poursuivis et les modalités de concertation avec le public

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la délibération
Avis du conseil municipal sur les modalités de concertation publique relative à l’opération de réalisation de l’échangeur de La Baronne sur le territoire des communes de La Gaude et Saint-Laurent-du-Var

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la délibération
Mise en place du comité technique

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la délibération
Désignation des membres au comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail

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la délibération

Compte-rendu de séance


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le compte-rendu

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