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1. Mairie
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Conseil municipal du mardi 12 novembre 2013

à 17 h 30, en salle municipale du préfabriqué du stade du Mont-Gros.

Questions orales

Administration générale

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7 août 2013
Mandat spécial - Participation au 96ème Congrès des maires et présidents des communautés de France

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la délibération

Urbanisme

Instauration d’une déclaration préalable pour les clôtures - Avis de la commune

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Institution du permis de démolir

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la délibération
Aliénation du terrain communal cadastré AP 103, lieu-dit LA SELLE

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l’extrait cadastral
Travaux de restructuration et de mise en accessiblité PMR de la mairie - Autorisation donnée au maire de déposer un permis de construire modificatif

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Finances

Tarification de l’école de musique La Pastourelle

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la délibération
Tarification des droits de place et de stationnement sur le domaine public communal

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la délibération
Dépenses affectées au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »

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la délibération
Décision modificative n°2 - Budget primitif 2013

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la délibération
Compensation financière attribuée aux agents recenseurs

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la délibération
Travaux de réhabilitation de deux logements sociaux - Demande de subventions

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la délibération
Covention d’utilisation d’un stand de tir

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la délibération

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la convention
Acceptation du chèque emploi universel (CESU) - Affiliation au centre de remboursement

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la délibération
Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Exonération de la majoration de la valeur locative cadastrale des terrains constructibles

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Ressources humaines

Création de CAE 2013

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Compte-rendu


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