La Gaude Facebook Contact Accessibilité
1. Mairie
Flash info
Partager cet article :
Conseil municipal du jeudi 7 avril 2011

à 17h30, en salle du Conseil.

Adoption du compte rendu du 11 janvier 2011

Affaires générales
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal pour le remblaiement du vallon des Tenchurades et des vallons annexes
PDF - 23.4 ko
Télécharger la délibération
Désignation d’un membre du conseil municipal au sein du Conseil d’Administration de la Médiathèque
PDF - 20.1 ko
Télécharger la délibération
Remplacement d’un membre délégué suppléant au SIEVI
PDF - 22.4 ko
Télécharger la délibération

Urbanisme
Contrôles des rejets des eaux usées non domestiques dans le réseau public de collecte : autorisation de Monsieur le Maire à signer les arrêtés et conventions de déversement
PDF - 35.5 ko
Télécharger la délibération
Projet d’agrandissement de l’algéco de l’aéromodélisme existant : autorisation de déposer une déclaration préalable
PDF - 23.1 ko
Télécharger la délibération
Désignation des membres suppléants à la commission communale des impôts directs de La Gaude pour l’année 2011 – rectification
PDF - 34.9 ko
Télécharger la délibération

Affaires financières
Réactualisation du tarif de la feuille d’informations Coupole
PDF - 21.7 ko
Télécharger la délibération
Réactualisation tarifs tickets Coupole
PDF - 20.7 ko
Télécharger la délibération
Actualisation des tarifs des encarts publicitaires pour insertion dans le bulletin Alagauda
PDF - 123.9 ko
Télécharger la délibération
Taxe de séjour - actualisation des tarifs
PDF - 25.7 ko
Télécharger la délibération

Éducation
Renouvellement du contrat enfance jeunesse 2011-2013 : autorisation de Monsieur le Maire à signer le contrat enfance jeunesse
PDF - 20.6 ko
Télécharger la délibération
Convention avec l’Association Sportive et Loisirs A.S.L. section Tennis
PDF - 25.7 ko
Télécharger la délibération
Convention informatique avec l’association de services et de loisirs
PDF - 20.7 ko
Télécharger la délibération

Ressources humaines
Attribution d’un véhicule de fonction pour nécessité absolue de service : décision
PDF - 24.3 ko
Télécharger la délibération

Sécurité
Convention d’utilisation d’un stand de tir au Tir Club Laurentin
PDF - 23 ko
Télécharger la délibération
Modification de la tarification de mise en fourrière
PDF - 22.8 ko
Télécharger la délibération

Compte rendu de séance
PDF - 132.9 ko
Télécharger le document
Contactez la mairie Mairie 24h24 Plan intéractif
Infolettre Application mobile
Mairie de La Gaude

6 Rue Louis Michel Féraud

06610 LA GAUDE

Tél. : 04 93 59 41 41
Fax. : 04 93 24 78 06

Contact Contact

Voir les horaires d'ouverture
La Gaude
Crédits et mentions légales Plan du site Plan interactif Flux Rss Infolettre Actualités Espace privé