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1. Mairie
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Conseil municipal du jeudi 11 décembre 2014

à 17h30, en salle du conseil municipal de la mairie de La Gaude


17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil Municipal



DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Rapporteur : Monsieur le Maire
0-01. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2014.
0-02. Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Article L.2122-22 du CGCT.
0-03. Modification du Règlement Intérieur du conseil municipal.
  0-03 bis. Pièce jointe - Modification du Règlement Intérieur du conseil municipal.
0-04. Désignation de représentants au conseil de développement durable et de proximité - Métropole NCA.
0-05. Indemnité forfaitaire - DGS.
0-06. Approbation des nouveaux statuts du SIEVI.
  0-06. Pièce jointe 1 - Approbation des nouveaux statuts du SIEVI.
  0-06. Pièce jointe 2 - Approbation des nouveaux statuts du SIEVI.
0-07. Création d’une distinction honorifique, la Médaille du Mérite de la commune de La Gaude.
0-08. Création d’une commission ad hoc d’attribution des logements sociaux du parc privée de la Commune.



URBANISME ET FONCIER
Rapporteur : M. Bruno BETTATI, Premier Adjoint délégué à l’urbanisme
1-01. Cession de parcelles.


EDUCATION, ENFANCE ET JEUNESSE
Rapporteur : Mme Vanessa SIEGEL, Adjointe au Maire déléguée à l’éducation
2-01. Convention d’objectifs conclue entre l’association Espace Môme, la commune de La Gaude et la commune de Saint-Jeannet.
 
2-01. Pièce jointe 1 - Convention d’objectifs conclue entre l’association Espace Môme, la commune de La Gaude et la commune de Saint-Jeannet.
 
2-01. Pièce jointe 2 - Convention d’objectifs conclue entre l’association Espace Môme, la commune de La Gaude et la commune de Saint-Jeannet.
2-02. Convention entre la ville de Biot et La Gaude : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes.
 
2-02. Pièce jointe - Convention entre la ville de Biot et La Gaude : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes.
2-03. Convention d’objectifs et de financement « Aide spécifique - Rythmes éducatifs ». 2-03. Pièce jointe - Convention d’objectifs et de financement « Aide spécifique - Rythmes éducatifs ».



RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : M. Jean-François FOUREL, Adjoint au Maire délégué aux ressources humaines


FINANCES
Rapporteur : Mme Laurence SCIARRI, Adjointe au maire déléguée aux finances
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