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Article

Conseil municipal du 1er juillet 2015

à 17h30, en salle du conseil municipal de la mairie de La Gaude.

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17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil Municipal

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
0-01. Approbation des comptes rendus des conseils municipaux
0-02. Convention de mise à disposition à titre gracieux, précaire et révocable d’un matériel roulant entre le SIRVTVA et la commune de La Gaude
 0-02. PJ - Convention de mise à disposition à titre gracieux, précaire et révocable d’un matériel roulant entre le SIRVTVA et la commune de La Gaude
FINANCES
1-01. Délibération modificative portant sur le taux de la Taxe Foncière sur les propriétés non bâties - Budget primitf 2015
1-02. Décision modificative N°1
1-03. Demande de subvention au titre de la DETR 2015 - Matériel informatique
1-04. Demande de subvention au titre de la DETR 2015 - Travaux Maison de La Santé et accessibilité PMR
1-05. Demande de subvention au titre de la DETR 2015 - Réalisation d’un microsite
1-06. Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
1-07. Renégociation d’emprunts communaux - Adoption d’un cadre d’intervention
1-08. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre de la dotation cantonale - Parking Garbies
URBANISME
2-01. Demande d’évaluation de parcelles communales auprès de France Domaine sises quartier de La Baronne
 2-01. PJ - Parcelles AL 47-49-50-52-68-69-70
2-02. Demande d’évaluation d’un terrain communal auprès de France Domaine sis quartier de La Baronne
 2-02. PJ - Parcelles AL 167-168-195
2-03. Désignation du lauréat de l’Appel à candidature pour la cession d’une parcelle communal BP 41 sise quartier des Nertières
 2-03. PJ - Visuel du projet
RESSOURCES HUMAINES
3-01. Organisation des services communaux - Présentation du nouvel organigramme
 3-01. PJ - Le nouvel organigramme
3-02. Création de deux postes d’attaché territorial
ÉDUCATION ENFANCE JEUNESSE
4-01. Revalorisation tarifaire des activités culturelles et sportives
4-02. Participation financière des communes voisines aux charges de fonctionnement des écoles pour l’année scolaire 2014/2015

COMPTE-RENDU
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