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Conseil municipal du mardi 14 avril 2015

à 17h30, en salle du conseil municipal de la mairie de La Gaude.

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17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil Municipal

FINANCES
Rapporteur : Madame Laurence Sciarri, Adjointe au maire déléguée aux finances
1-01. Approbation du compte de gestion 2014.
1-02. Vote du compte administratif 2014.
1-03. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2014.
 1-03. PJ 01 - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2014.
 1-03. PJ 02 - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2014.
1-04. Affectation du résultat de l’exercice 2014 - BP 2015.
1-05. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables sur les années antérieures.
1-06. Attribution de subventions aux associations.
1-07. Attribution d’une subvention à l’association Espace Môme.
1-08. Rattachement des charges à l’exercice - Intérêts Courus Non Echus - BP 2015.
1-09. Taux des contributions directes locales - BP 2015.
1-10. Vote du budget primitif 2015.

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