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Conseil municipal du mercredi 1er avril 2015

à 17h30, en salle du conseil municipal de la mairie de La Gaude

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17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil Municipal

Communication de Monsieur le Maire sur le rapport d’activités de la Métropole NCA.



DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Rapporteur : Monsieur le Maire
0-01. Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Article L.2122-22 du CGCT.
0-02. Mise en fourrière des véhicules en infraction aux dispositions du code de la route - Autorisation du conseil municipale au maire de signer une nouvelle convention.
 0-02. PJ - Convention relative à la mise en fourrière des véhicules.




FINANCES
Rapporteur : Madame Laurence Sciarri, Adjointe au maire déléguée aux finances
1-01. Débat d’Orientation Budgétaire.  1-01. PJ - Débat d’Orientation Budgétaire.
1-02. Adhésion au groupement de commandes de la Métropole NCA pour l’achat de fourniture d’électricité et son acheminement.
 1-02. PJ - Projet de convention constitutive d’un groupement de commandes.
1-03. Autorisation donnée au Maire de signer l’avenant à la convention de partenariat avec l’Ecole de musique des Baous.
 1-03. PJ - Avenant N° 1 à la convention de réalisation des cours de musique.
1-04. Modification du périmètre d’intervention de la commune de La Gaude au sein du Sivom du Pays de Vence.




EDUCATION ENFANCE JEUNESSE
Rapporteur : Vanessa SIEGEL, Adjointe au Maire déléguée à l’éducation
2-01. Convention CAF - Convention d’objectifs et de financement « Aide spécifique - Rythmes éducatifs » - Année 2015.
 2-01. PJ - Convention d’objectifs et de financement.
2-02. Convention CAF - Convention d’objectifs et de financement « Accueil de loisirs sans hébergement - Extra-scolaire ».
 2-02. PJ 1 - Convention d’objectifs et de financement « Accueil de loisirs sans hébergement - Extra-scolaire ».
 2-02. PJ 2 - Prestation de service « Accueil de loisirs sans hébergement » / « aide spécifique rythmes éducatifs ».
2-03. Modification du nombre de membres de droit de la Caisse des écoles.




RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Jean-François FOUREL, Adjoint au Maire délégué aux ressources humaines
3-01. Affiliation de la collectivité au régime d’assurance-chômage.
 3-01. PJ - Contrat d’adhésion.
3-02. Création de postes vacataires.




URBANISME
Rapporteur : Bruno BETTATI, Adjoint au Maire délégué à l’urbanisme
3-01. Transfert et modification d’un permis de construire, dépôt d’une déclaration préalable de travaux.
3-02. Bilan de concertation du projet d’échangeur de La Baronne.
 3-02. PJ - Bilan de concertation du projet d’échangeur de La Baronne.


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