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Conseil municipal du jeudi 11 décembre 2014

à 17h30, en salle du conseil municipal de la mairie de La Gaude

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17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil Municipal



DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Rapporteur : Monsieur le Maire
0-01. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 septembre 2014.
0-02. Compte-rendu des décisions prises par le Maire - Article L.2122-22 du CGCT.
0-03. Modification du Règlement Intérieur du conseil municipal.
  0-03 bis. Pièce jointe - Modification du Règlement Intérieur du conseil municipal.
0-04. Désignation de représentants au conseil de développement durable et de proximité - Métropole NCA.
0-05. Indemnité forfaitaire - DGS.
0-06. Approbation des nouveaux statuts du SIEVI.
  0-06. Pièce jointe 1 - Approbation des nouveaux statuts du SIEVI.
  0-06. Pièce jointe 2 - Approbation des nouveaux statuts du SIEVI.
0-07. Création d’une distinction honorifique, la Médaille du Mérite de la commune de La Gaude.
0-08. Création d’une commission ad hoc d’attribution des logements sociaux du parc privée de la Commune.



URBANISME ET FONCIER
Rapporteur : M. Bruno BETTATI, Premier Adjoint délégué à l’urbanisme
1-01. Cession de parcelles.


EDUCATION, ENFANCE ET JEUNESSE
Rapporteur : Mme Vanessa SIEGEL, Adjointe au Maire déléguée à l’éducation
2-01. Convention d’objectifs conclue entre l’association Espace Môme, la commune de La Gaude et la commune de Saint-Jeannet.
 
2-01. Pièce jointe 1 - Convention d’objectifs conclue entre l’association Espace Môme, la commune de La Gaude et la commune de Saint-Jeannet.
 
2-01. Pièce jointe 2 - Convention d’objectifs conclue entre l’association Espace Môme, la commune de La Gaude et la commune de Saint-Jeannet.
2-02. Convention entre la ville de Biot et La Gaude : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes.
 
2-02. Pièce jointe - Convention entre la ville de Biot et La Gaude : Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes.
2-03. Convention d’objectifs et de financement « Aide spécifique - Rythmes éducatifs ». 2-03. Pièce jointe - Convention d’objectifs et de financement « Aide spécifique - Rythmes éducatifs ».



RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : M. Jean-François FOUREL, Adjoint au Maire délégué aux ressources humaines
3-01. Convention d’adhésion à la mission d’allocation d’aide au retour à l’emploi du CDG 06.
 
3-01. Pièce jointe - Convention d’adhésion à la mission d’allocation d’aide au retour à l’emploi du CDG 06.
3-02. Fixation de la rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires.
3-03. Modifications des effectifs.
3-04. Création de poste de chargé de mission, développement économique, FISAC, superstructures et handicap.



FINANCES
Rapporteur : Mme Laurence SCIARRI, Adjointe au maire déléguée aux finances
4-01. Indemnité de conseil pour le comptable assignataire.
4-02. Décision modificative n°2.
4-03. Transformation d’un logement de fonction en logement social - Réhabilitation dudit logement et demande de subvention auprès du Conseil Régional.
4-04. Transformation d’un logement de fonction en logement social - Réhabilitation dudit logement et demande de subventions auprès du Conseil Général et de la Métropole NCA.


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