Warning: ini_set() [function.ini-set]: A session is active. You cannot change the session module's ini settings at this time in /home/lagaudefvd/www/Site_Mairie/ecrire/public/assembler.php(610) : eval()'d code on line 16

Site de la commune de La Gaude     Retour au mode normal     

Choix du style d'écriture
Couleur du fond Police Couleur de la police Taille de la police Couleur des liens

Télécharger
la délibération
Tarifs des nouveaux temps périscolaires

Télécharger
la délibération
Modification des tarifs de l’ALSH

Télécharger
la délibération
Désignation des représentants de la commune à la CIID

Télécharger
la délibération
Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)

Télécharger
la délibération
Désignation des membres de la commune à la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées (CIAPH)

Télécharger
la délibération
Adoption d’une motion concernant l’avenir des départements

Télécharger
la délibération
Adoption d’une motion concernant les rythmes scolaires

Télécharger
la délibération
Autorisation donnée au maire de signer le contrat enfance et jeunesse avec la CAF

Télécharger
la délibération
Conventions de participation aux frais de fonctionnement du stade du Mont-gros

Télécharger
la délibération

Télécharger
la convention

Télécharger
la convention
Attribution de subvention à une association

Télécharger
la délibération
Attribution d’une subvention exceptionnelle- Mécénat sportif

Télécharger
la délibération
Signature d’une convention avec Mme DUVERNET pour l’activité ARTS PLASTIQUES

Télécharger
la délibération

Télécharger
la convention
Signature d’une convention avec l’association avec LES AMIS DE LA DANSE pour l’activité "DANSE"

Télécharger
la délibération

Télécharger
la convention
Signature d’une convention avec l’association GAÏA pour l’activité "POTERIE"

Télécharger
la délibération

Télécharger
la convention
Signature d’une convention avec l’association ASL pour les activités "JUDO, CAPOEIRA, ACROSPORT, HOCKEY SUR GAZON et BABY GYM"

Télécharger
la délibération

Télécharger
la convention
Signature d’une convention avec l’association THEATRE DE LA SPIRALE pour l’activité "THEATRE"

Télécharger
la délibération

Télécharger
la convention
Signature d’une convention avec l’association POUSSIERES D’ETOILES pour l’activité "CIRQUE"

Télécharger
la délibération

Télécharger
la convention
Signature d’une convention avec Carine MATHÉ pour l’activité "STREET JAZZ"

Télécharger
la délibération

Télécharger
la convention
Elaboration du plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Métropole Nice Côte d’Azur (Avis de la commune sur les propositions de modalités de collaboration entre la Métropole et les communes)

Télécharger
la délibération

Télécharger la
note d’information
Avis du conseil municipal sur les modalités de concertation publique relative à l’opération de réalisation de l’échangeur de La Baronne

Télécharger
la délibération
Quotas promus promouvables

Télécharger
la délibération
Création de postes d’agent de maîtrise dans le cadre de la promotion interne

Télécharger
la délibération
Recrutement des agents non titulaires pour accroissement d’activité ou remplacement d’un agent

Télécharger
la délibération
Compte-rendu de séance

Télécharger
le compte-rendu

Accueil > Mairie > Conseil municipal > Les délibérations > Les délibérations de 2014

Article

Conseil municipal du vendredi 20 juin 2014

à 17h00, en salle municipale du Mont-Gros.

|center
Questions orale

Désignation des délégués et suppléants au sein du collège électoral en vue des élections sénatoriales du 28 septembre 2014

Rechercher sur ce site :
{Site de la commune de La Gaude} {Plan du site} W3C-WAI Web Content Accessibility Guidelines 1.0 Valid CSS! Valid HTML 4.01 Transitional