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Compte administratif 2013

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Compte de gestion 2013

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Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2013

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Affectation du résultat de l’exercice 2013 - Budget primitif 2014

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Budget primitif 2014

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Autorisations de programme et crédits de paiement - Budget primitif 2014

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Taux des contributions directes locales - Budget primitif 2014

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Rattachement des charges à l’exercice Intérêts Courus non Echus - Budget primitif 2014

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Attribution des subventions à l’association Espace Môme

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Signature de la convention d’objectifs avec l’association Espace Môme

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Attribution de subvention à l’association A.D.P.

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Attribution de subventions aux associations

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Taux des indemnités allouées aux élus

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Autorisation de réaliser un emprunt

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Délégation de pouvoirs au maire - Fixation des seuils

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Remboursement des frais avancés

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Compte-rendu de séance

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le compte-rendu

Accueil > Mairie > Conseil municipal > Les délibérations > Les délibérations de 2014

Article

Conseil municipal du mercredi 30 avril 2014

à 17h30, en salle municipale du Mont-Gros.

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Questions orales
Administration générale
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 23 avril 2014
Finances
Indemnité du receveur municipal au titre de l’exercice 2013

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