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Détermination du nombre d’adjoints

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Élection des adjoints

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Création de postes d’adjoints spéciaux

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Élection de l’adjoint spécial au Hameau de La Baronne

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Élection de l’adjoint spécial au Hameau de La Colline de l’Étoile

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Pouvoirs délégués par le conseil municipal au maire en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

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Délégation du conseil municipal au maire du pouvoir d’ester en justice, et autres délégations

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Compte-rendu de séance

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le compte-rendu

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Article

Conseil municipal du samedi 29 mars 2014

à 10h30, en salle polyvalente du village (route de Cagnes - 06610 La Gaude).

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Administration générale
Élection du maire

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