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Article

Conseil municipal du jeudi 13 décembre 2012

à 17h30, en salle du Conseil.

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Administration générale
Création d’un SPA de tourisme
PDF - 25 ko
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Désignation des membres du conseil d’exploitation de l’office de tourisme
PDF - 26.2 ko
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Modification des limites territoriales de la commune
PDF - 28.3 ko
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Convention de partenariat avec la DGFIP
PDF - 26.4 ko
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Fixation des durées de concessions funéraires
PDF - 27.2 ko
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Intercommunalité
Dissolution du SIVU pour la construction et le fonctionnement d’une caserne de sapeurs pompiers
PDF - 27.6 ko
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Logement
Transformation d’un logement en logement social
PDF - 27 ko
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Finances
Création d’une régie (Office de Tourisme)
PDF - 26.1 ko
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Création d’un budget annexe (Office de Tourisme)
PDF - 25 ko
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Demande de subventions (Tribune)
PDF - 34.7 ko
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Demande de subventions (Coupole)
PDF - 27.4 ko
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Approbation des montants des attributions de compensation arrêté par la CLECT de la Métrolpole Nice Côte D’Azur
PDF - 28.4 ko
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Indemnité du receveur municipal (2012)
PDF - 26.2 ko
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Décision modificative n°1
PDF - 28.7 ko
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Urbanisme
Transfert de voies dans le domaine public communal
PDF - 28.2 ko
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Autorisation donnée au maire de déposer une déclaration préalable
PDF - 28.2 ko
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Ressources humaines
Création d’un poste d’agent de police municipale
PDF - 29 ko
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Questions diverses
Questions orales


Délibération rattachée à l’ordre du jour lors du conseil municipal
Demande de subvention pour l’installation et la modernisation du parc communal de vidéoprotection
PDF - 29.6 ko
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Compte rendu de séance
PDF - 157.3 ko
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