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Article

Conseil municipal du jeudi 4 octobre 2012

à 17h30, en salle du Conseil.

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Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juillet 2012

Administration générale
Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales
PDF - 32.6 ko
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Finances
Mise en conformité des sols souples des aires de jeux de Jean de Florette, La Baronne et Thomas Garbiès - Demande de subventions
PDF - 26 ko
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Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur
PDF - 24.6 ko
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Demande de subvention complémentaire de l’association « Office de Tourisme »
PDF - 26.7 ko
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Informatique
Convention d’adhésion au service de co-marquage de service-public.fr avec la Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA)
PDF - 27.7 ko
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Affaires scolaires
Convention de partenariat avec l’Ecole Départementale de Musique 06 (EDM06)
PDF - 27 ko
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Modification des tarifs de la Pastourelle
PDF - 27.4 ko
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Convention d’objectifs avec l’association de services et loisirs (ASL) pour l’animation de l’Espace Jeunes
PDF - 24.9 ko
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Ressources humaines
Instauration d’une indemnité de départ volontaire pour les agents de la collectivité
PDF - 32.9 ko
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Création d’un poste d’agent de maîtrise territorial
PDF - 26.7 ko
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Urbanisme
Autorisation donnée au maire pour déposer le permis de construire pour l’installation d’une tribune au stade du Mont-Gros
PDF - 27.6 ko
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Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable pour la réalisation de places de stationnement sur les parcelles communales cadastrées section BE numéros 88 et 106, lieu-dit « La Pagane »
PDF - 27.6 ko
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Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable pour la réfection du bâtiment de la police municipale
PDF - 25.3 ko
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Acquisition du terrain de l’association « Centaure Club »
PDF - 29 ko
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Avis de la commune sur le projet de Plan local d’urbanisme arrêté le 29 juin 2012
PDF - 53.4 ko
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PDF - 25.3 ko
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PDF - 2.3 Mo
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Questions diverses
Questions orales

Compte rendu de séance
PDF - 154.6 ko
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