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Article

Conseil municipal du mercredi 4 juillet 2012

à 17h30, en salle du Conseil.

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Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 23 mai 2012

Administration générale
Modification du règlement intérieur du conseil municipal
PDF - 25.2 ko
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Affaires foncières
Acquisition d’un bien immobilier cadastré section BD numéro 155, lieu-dit La Pagane
PDF - 31.3 ko
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Urbanisme
Autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable pour l’installation d’éoliennes au stade du Montgros
PDF - 27.4 ko
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Autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable pour divers aménagements au Marché des Saveurs
PDF - 25.8 ko
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Autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable pour la réfection du bâtiment situé sur le « Marché des Saveurs »
PDF - 25.9 ko
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Établissement d’une servitude de passage des canalisations d’eaux usées et d’eaux pluviales sur le terrain du « Marché des Saveurs »
PDF - 28.8 ko
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Finances
Signature d’une convention pour places de stationnement aux Nertières
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Affaires scolaires
Conventions pour le paiement en ligne des factures établies par les régies de recettes Etude et Garderie, Activités culturelles et sportives, Cantine, La Pastourelle : autorisation au Maire à signer les conventions
PDF - 27.8 ko
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Participation financière des communes voisines aux charges de fonctionnement des écoles pour l’année scolaire 2011/2012
PDF - 29.5 ko
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Signature d’une convention avec Mme DUVERNET pour l’activité ARTS PLASTIQUES
PDF - 26 ko
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Signature d’une convention avec l’association Les Amis de la danse pour l’activité DANSE
PDF - 25.3 ko
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Signature d’une convention avec l’association Gaia pour l’activité POTERIE
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Signature d’une convention avec l’association ASL pour les activités JUDO, TENNIS et INFORMATIQUE
PDF - 25.6 ko
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Signature d’une convention avec l’association EDUC’SPORT pour l’activité BABY GYM
PDF - 25.5 ko
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Signature d’une convention avec l’association THEATRE DE LA SPIRALE pour l’activité THEATRE
PDF - 25.5 ko
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Signature d’une convention avec l’association POUSSIERES D’ETOILES pour l’activité CIRQUE
PDF - 25.6 ko
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Signature d’une convention avec Mme Carine MATHE pour l’activité STREET JAZZ
PDF - 26 ko
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Ressources humaines
Contrat d’apprentissage
PDF - 28.1 ko
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Gratifications octroyées aux étudiants-stagiaires
PDF - 28.4 ko
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Compte rendu de séance
PDF - 121.4 ko
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