Warning: ini_set() [function.ini-set]: A session is active. You cannot change the session module's ini settings at this time in /home/lagaudefvd/www/Site_Mairie/ecrire/public/assembler.php(610) : eval()'d code on line 16

Site de la commune de La Gaude     Retour au mode normal     

Choix du style d'écriture
Couleur du fond Police Couleur de la police Taille de la police Couleur des liens
Accueil > Mairie > Conseil municipal > Les délibérations > Les délibérations de 2012

Article

Conseil municipal du mercredi 23 mai 2012

à 17h30, en salle du Conseil.

|center
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 15 mars, 10 avril et 12 avril 2012

Administration générale
Modification du règlement intérieur du conseil municipal
PDF - 28 ko
Télécharger la délibération
Signature d’une convention avec l’association « SPACA » pour la capture et la prise en charge des animaux errants
PDF - 25.7 ko
Télécharger la délibération
PDF - 56.5 ko
Télécharger la convention

Intercommunalité
Désignation des représentants de la commune au conseil du développement et de proximité de la Métropole Nice Côte d’Azur
PDF - 28.1 ko
Télécharger la délibération
Désignation de représentants à la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
PDF - 27.4 ko
Télécharger la délibération
Désignation des délégués de la commune au SIVOM de Gattières-La Gaude-St-Jeannet
PDF - 25.7 ko
Télécharger la délibération

Affaires foncières
Acquisition d’un bien immobilier cadastré section BR numéro 18, lieu-dit Mont-Gros Est
PDF - 28.5 ko
Télécharger la délibération
Acquisition d’un bien immobilier cadastré section BB numéro 1, lieu-dit La Rourière
PDF - 29.7 ko
Télécharger la délibération

Urbanisme
Réaménagement du Marché des saveurs (modification de l’accès) – Autorisation du maire à déposer une déclaration préalable
PDF - 27.1 ko
Télécharger la délibération
Rénovation du patrimoine privé dans le centre du village – Attribution d’une subvention
PDF - 25.2 ko
Télécharger la délibération

Finances
Demande de subventions à l’Etat dans le cadre du Fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) - Programme d’actions (phase 1)
PDF - 32 ko
Télécharger la délibération
Intégration de biens mobiliers dans l’actif communal
PDF - 26.5 ko
Télécharger la délibération
Attribution d’une subvention complémentaire à l’association « Le Lien Gaudois »
PDF - 23.4 ko
Télécharger la délibération
Subventions pour des travaux au Marché des Saveurs
PDF - 27.6 ko
Télécharger la délibération
Demande de subventions pour l’installation d’éoliennes au stade du Mont-Gros
PDF - 26.5 ko
Télécharger la délibération
Demande de subventions pour la réhabilitation du local de France Télécom
PDF - 24.6 ko
Télécharger la délibération

Compte rendu de séance
PDF - 66.1 ko
Télécharger le document

Rechercher sur ce site :
{Site de la commune de La Gaude} {Plan du site} W3C-WAI Web Content Accessibility Guidelines 1.0 Valid CSS! Valid HTML 4.01 Transitional