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Article

Conseil municipal du jeudi 15 mars 2012

à 17h30, en salle du Conseil.

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Adoption du procès-verbal de la séance du 31 janvier 2012

Affaires générales
Convention de pâturage
PDF - 28.2 ko
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Intercommunalité
Adoption de la charte de la Métropole
PDF - 31.4 ko
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Désignation des représentants de la CLECT

Urbanisme
Aliénation d’une partie d’un terrain communal cadastré BT 84 et BT 156- Lieu-dit LES TUILIERES
Réhabilitation et transformation du local communal cadastré BD 220 en salle municipale, lieu-dit LA BONNETIERE – autorisation du Maire de déposer un permis de construire
Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d’Incendies de Forêt (P.P.R.I.F) de La Commune de La Gaude
Démolition maison Gastaud et travaux d’excavation – autorisation du Maire de déposer une déclaration préalable

Finances
Attribution d’une subvention à l’association « office du tourisme »
Adhésion à l’Association des petites villes de France (APVF)

Sécurité
Renouvellement de la convention d’utilisation d’un stand de tir à Saint-Laurent-du-Var
PDF - 31.8 ko
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Éducation
Convention d’objectifs et de financement – Prestation de service ALSH
PDF - 29.5 ko
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Ressources humaines
Création d’un poste de contractuel

Compte rendu de séance
PDF - 147.5 ko
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