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Article

conseil municipal du mardi 31 janvier 2012

à 17h30, en salle du Conseil.

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Adoption du compte rendu de la séance du 22 décembre 2011

Affaires générale
Contrat de rivières : programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) CAGNES – MALVAN
PDF - 40.8 ko
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Retrait de la délibération du 8 juillet 2010 accordant une servitude de canalisation sur le terrain du marché paysan
PDF - 24.6 ko
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Informatique
Dématérialisation de la paie – Accord tripartite avec la Trésorerie Générale de Vence et la Chambre régionale des comptes
PDF - 24.9 ko
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Adhésion au service de paiement des titres par carte bancaire sur internet (TIPI) – Convention avec la direction générale des finances publiques (DGFIP)
PDF - 24.9 ko
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Commande publique
Contrat d’affermage pour l’exploitation du cinéma « La Coupole » - Renouvellement
PDF - 24.2 ko
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Compte rendu de séance
PDF - 108.4 ko
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