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Article

Conseil municipal du jeudi 22 décembre 2011

à 17h30, en salle du Conseil.

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Adoption des comptes rendus des séances du 6 juillet 2011 et du 13 septembre 2011

Affaires générales
Information du conseil municipal : décharge de fonctions
Métropole Nice Côte d’Azur – Désignation du délégué de la commune
PDF - 26.9 ko
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Syndicat intercommunal à vocation multiple « Pays de Vence » - Création par fusion du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Parc du Souvenir, du Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples du Pays de Vence et du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Lycée du Pays Vençois
PDF - 30 ko
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Syndicat intercommunal à vocation multiple « Pays de Vence » - Désignation des délégués de la commune
PDF - 23 ko
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Dissolution du syndicat intercommunal du lycée intercantonal de Cagnes-Vence
PDF - 26.5 ko
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Dissolution du SMEBVV – reprise des écritures comptables
PDF - 41.9 ko
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Commission permanente éducation, jeunesse, famille, santé – Désignation d’un nouveau membre
PDF - 22.3 ko
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Conseil d’administration du C.C.A.S. - Désignation d’un nouveau membre
PDF - 22 ko
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Changement de nom de rue
PDF - 20.1 ko
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Sécurité
Protocole sur la mise en œuvre des rappels à l’ordre
PDF - 35.9 ko
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Affaires financières
Produits irrécouvrables
PDF - 20.7 ko
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Indemnité au receveur
PDF - 22.9 ko
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Décision modificative n°2
PDF - 35.9 ko
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Copie des documents administratifs – Actualisation des tarifs
PDF - 22.2 ko
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Urbanisme
Constitution d’un jury de concours – projet d’aménagement des terrains communaux de La Baronne en espaces paysagers
PDF - 26.1 ko
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Acquisition de biens immobiliers
PDF - 28.2 ko
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Réfection du four communal – Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable
PDF - 21.9 ko
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Ressources humaines
Convention assurances des risques statutaires pour le personnel communal – Signature du marché
PDF - 33.1 ko
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Création d’un poste contractuel - Animateur FISAC
PDF - 32.8 ko
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Éducation
Mise en place d’une nouvelle activité culturelle et sportive « Cirque » assurée par l’association POUSSIERES D’ETOILES – Signature de la convention
PDF - 22.1 ko
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Questions diverses
Question orales

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