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Article

Conseil municipal du mardi 13 septembre 2011

à 17h30, en salle du Conseil.

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Adoption du compte rendu de la séance du 6 juillet 2011

Affaires générales
Virement de crédits n° 1
PDF - 35.2 ko
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Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire
PDF - 23 ko
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Demande de subvention au Conseil général
PDF - 22.8 ko
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Urbanisme
Constitution d’un jury de concours
PDF - 36.3 ko
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Acquisition de biens immobiliers
PDF - 39 ko
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Affaires scolaires
Convention de partenariat avec l’EDM06
PDF - 33.5 ko
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Actualisation des tarifs de la Pastourelle
PDF - 35.4 ko
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Convention d’objectifs avec l’ASL
PDF - 37.6 ko
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Ressources humaines
Avancements de grade
PDF - 34.7 ko
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Mise à jour des ratios promus-promouvables
PDF - 36.8 ko
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Questions diverses
Questions orales

Compte rendu de séance
PDF - 97 ko
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