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Article

Conseil municipal du mercredi 6 juillet 2011

à 17h30, en salle du Conseil.

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Adoption du compte rendu des séances des 15 et 28 avril 2011

Affaires générales
Remplacement d’un membre délégué suppléant au sein du SIEVI
PDF - 45.1 ko
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Schéma départemental de coopération intercommunale des Alpes-Maritimes – Avis de la commune
PDF - 45.9 ko
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Création de la Métropole Nice Côte d’Azur par fusion de la Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur et des communautés de Communes des Stations du Mercantour, de la Tinée et Vésubie-Mercantour avec inclusion de la commune de La Tour – Avis de la commune
PDF - 51.1 ko
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Dénomination et changement de noms de rues
PDF - 43.7 ko
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Affaires financières
Budget primitif 2011 - Décision modificative n°1
PDF - 45.8 ko
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Attribution d’une subvention complémentaire à l’Association « Connaissance de la nature provençale - Ecomusée vivant »
PDF - 43.1 ko
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Demandes de subventions DETR 2011
PDF - 44.7 ko
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Convention de mise à disposition d’un terrain communal à l’association « Aéro model Club »
PDF - 44 ko
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Convention de mise à disposition d’un terrain communal à la Société de chasse
PDF - 43.5 ko
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UrbanismeTransfert d’un sentier sous la responsabilité du Conseil général
PDF - 1 Mo
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Acquisition d’un bien immobilier cadastré BA 132-133
PDF - 1.2 Mo
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Acquisition de deux appartements dans un immeuble situé rue centrale, cadastré BD 90
PDF - 46.2 ko
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Transformation d’un logement d’ instituteur en logement social
PDF - 43.6 ko
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Constitution d’un jury de concours – Projet d’aménagement du terrain « Gastaud »
PDF - 46 ko
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Affaires scolaires
Adoption des tarifs des activités culturelles et sportives pour l’année scolaire 2011/2012
PDF - 48.6 ko
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Signature d’une convention avec Mme DUVERNET pour l’activité d’arts plastiques
PDF - 43.4 ko
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Signature d’une convention avec l’association « Les amis de la danse » pour l’activité de danse
PDF - 43.3 ko
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Signature d’une convention avec l’association « GAIA » pour l’activité de poterie
PDF - 43.3 ko
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Signature d’une convention avec l’association de services et de loisirs (ASL) pour les activités de judo, tennis et informatique
PDF - 43.4 ko
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Signature d’une convention avec l’association « Educ’Sport » pour l’activité « Baby Gym »
PDF - 43.3 ko
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Signature d’une convention avec l’association « Théâtre de la Spirale » pour l’activité de théâtre
PDF - 43.3 ko
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Signature d’une convention avec l’association « Berlingot » pour l’activité de « street jazz »
PDF - 43.4 ko
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Signature d’une convention avec l’association de services et de loisirs (ASL) pour l’entretien du parc informatique des écoles
PDF - 43.5 ko
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Participation financière des communes voisines aux charges de fonctionnement des écoles pour l’année scolaire 2010/2011
PDF - 47.4 ko
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Ressources humaines
Modification du tableau des effectifs
PDF - 48.1 ko
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Compte rendu de séance
PDF - 203 ko
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