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Article

Conseil municipal du jeudi 7 avril 2011

à 17h30, en salle du Conseil.

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Adoption du compte rendu du 11 janvier 2011

Affaires générales
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal pour le remblaiement du vallon des Tenchurades et des vallons annexes
PDF - 23.4 ko
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Désignation d’un membre du conseil municipal au sein du Conseil d’Administration de la Médiathèque
PDF - 20.1 ko
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Remplacement d’un membre délégué suppléant au SIEVI
PDF - 22.4 ko
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Urbanisme
Contrôles des rejets des eaux usées non domestiques dans le réseau public de collecte : autorisation de Monsieur le Maire à signer les arrêtés et conventions de déversement
PDF - 35.5 ko
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Projet d’agrandissement de l’algéco de l’aéromodélisme existant : autorisation de déposer une déclaration préalable
PDF - 23.1 ko
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Désignation des membres suppléants à la commission communale des impôts directs de La Gaude pour l’année 2011 – rectification
PDF - 34.9 ko
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Affaires financières
Réactualisation du tarif de la feuille d’informations Coupole
PDF - 21.7 ko
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Réactualisation tarifs tickets Coupole
PDF - 20.7 ko
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Actualisation des tarifs des encarts publicitaires pour insertion dans le bulletin Alagauda
PDF - 123.9 ko
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Taxe de séjour - actualisation des tarifs
PDF - 25.7 ko
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Éducation
Renouvellement du contrat enfance jeunesse 2011-2013 : autorisation de Monsieur le Maire à signer le contrat enfance jeunesse
PDF - 20.6 ko
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Convention avec l’Association Sportive et Loisirs A.S.L. section Tennis
PDF - 25.7 ko
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Convention informatique avec l’association de services et de loisirs
PDF - 20.7 ko
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Ressources humaines
Attribution d’un véhicule de fonction pour nécessité absolue de service : décision
PDF - 24.3 ko
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Sécurité
Convention d’utilisation d’un stand de tir au Tir Club Laurentin
PDF - 23 ko
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Modification de la tarification de mise en fourrière
PDF - 22.8 ko
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Compte rendu de séance
PDF - 132.9 ko
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