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Article

Conseil municipal du mardi 30 novembre 2010

à 18h00, en salle du Conseil.

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Adoption du Procès Verbal du 03 septembre 2010

Affaires générales
Approbation des nouveaux statuts du SYMENCA
PDF - 28.7 ko
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Élection d’un membre suppléant de la Commission d’Appel d’Offres
PDF - 27.2 ko
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Urbanisme
Avis sur le projet de plan de prévention du risque naturel d’inondation de la Basse Vallée du Var
PDF - 39.5 ko
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Modification du POS (Nertières)
PDF - 29.2 ko
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Ressources humaines
Convention avec le C.D.G. : calcul des droits des allocataires
PDF - 25.4 ko
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Affaires financières et commande publique
Convention avec des associations sportives
PDF - 24.1 ko
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PDF - 24.3 ko
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PDF - 25.9 ko
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Indemnité 2010 Receveur municipal
PDF - 25.7 ko
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Avenant au contrat d’assurance statutaire
PDF - 31.4 ko
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Revalorisation des tarifs journaliers de la restauration scolaire, de la garderie et de l’étude surveillée
PDF - 114.3 ko
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Compte rendu de séance
PDF - 47 ko
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