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Article

Conseil municipal du vendredi 3 septembre 2010

à 18h00, en salle du Conseil.

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Adoption du Procès Verbal du 08 juillet 2010

Affaires générales
Dissolution du Syndicat Intercommunal du Lycée Intercantonal Cagnes - Vence
PDF - 28.5 ko
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Urbanisme et travaux
Institution de la taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
PDF - 29.5 ko
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Élaboration du P.L.U. – Débat sur le projet du Plan d’Aménagement de Développement Durable (PADD)
PDF - 28.7 ko
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Participation de la commune de La Gaude à la compétence optionnelle « action de protection : entretien des massifs forestiers et entretien et création de pistes D.F.C.I. »
PDF - 26.2 ko
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Dépôt d’une déclaration préalable pour le projet de parking terrain GASTAUD
PDF - 25.6 ko
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Sentiers La Gaude : convention d’objectifs Sentiers de La Gaude
PDF - 25.2 ko
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Ressources humaines
Création de postes
PDF - 26.3 ko
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Indemnités de départ volontaire
PDF - 30.3 ko
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Affaires financières
Demande de subvention exceptionnelle – Association Office de Tourisme
PDF - 24.7 ko
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Révision des tarifs des droits de place
PDF - 28.1 ko
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Questions diverses
Questions orales

Compte rendu de séance
PDF - 126 ko
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