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Article

Conseil municipal du jeudi 8 juillet 2010

à 18h00, en salle du Conseil.

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Adoption du Procès Verbal du 30 mars 2010

Affaires générales
Changement de dénomination du Marché Paysan en Marché des Saveurs
PDF - 24.4 ko
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Distributeur Automatique de Billets – signature d’une convention avec le Crédit Agricole
PDF - 26.6 ko
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Affaires financières
Décision Modificative N°1 – 2010
PDF - 25 ko
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« Les Chats de Stella » - Attribution d’une subvention et signature d’une convention
PDF - 24 ko
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Enfants du monde – Attribution d’une subvention exceptionnelle
PDF - 25 ko
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Festival RAIMU – Demande de subvention
PDF - 25.3 ko
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Festival de JAZZ – Demande de subventions
PDF - 23.3 ko
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Location et transport de matériel – Tarification 2010
PDF - 27.2 ko
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Approbation et signature de la convention de prise en charge de la quote-part de la dette globalisée par Nice Côte d’Azur
PDF - 25.2 ko
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La Gaude « Cité d’art contemporain » - demande de subventions
PDF - 25.5 ko
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Urbanisme et travaux
Réalisation d’un parking public au Trigan – Lancement du marché de travaux
PDF - 25.4 ko
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Cession foncière – Autorisation de signer le document d’arpentage
PDF - 617.9 ko
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Distributeur Automatique de Billets - dépôt d’une déclaration préalable
PDF - 12.8 Mo
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Aliénation d’une parcelle de terre
PDF - 14.3 Mo
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Réfection de toiture d’un bâtiment communal – autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable
PDF - 511.8 ko
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Création d’une servitude de canalisation d’assainissement sur le terrain du Marché Paysan
PDF - 245.6 ko
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Participation financière des communes voisines aux charges de fonctionnement des écoles
PDF - 28.2 ko
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Actualisation des tarifs des activités périscolaires
PDF - 25.6 ko
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Activités périscolaires :
ASSJ Basket – signature de la convention
PDF - 24 ko
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Baby Gym – signature de la convention
PDF - 24 ko
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Poterie – signature de la convention
PDF - 23.9 ko
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Arts Plastiques – signature de la convention
PDF - 24.2 ko
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Théâtre – signature de la convention
PDF - 24.1 ko
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Danse – signature de la convention
PDF - 24.1 ko
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Rugby – signature de la convention
PDF - 24.2 ko
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Ressources humaines
Actualisation du régime indemnitaire
PDF - 77.2 ko
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Adoption du règlement de la formation
PDF - 23.7 ko
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PDF - 93.3 ko
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Adoption du plan de formation
PDF - 29.4 ko
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PDF - 39.7 ko
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Décisions
Consultation transport scolaire
Marché FISAC

Questions diverses
Questions orales


Compte rendu de séance
PDF - 364.9 ko
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