Warning: ini_set() [function.ini-set]: A session is active. You cannot change the session module's ini settings at this time in /home/lagaudefvd/www/Site_Mairie/ecrire/public/assembler.php(610) : eval()'d code on line 16

Site de la commune de La Gaude     Retour au mode normal     

Choix du style d'écriture
Couleur du fond Police Couleur de la police Taille de la police Couleur des liens
Accueil > Mairie > Conseil municipal > Les délibérations > Les délibérations de 2010

Article

Conseil municipal du mardi 30 mars 2010

à 19h00, en salle du Conseil.

|center
Adoption du Procès Verbal du 25 février 2010
Affaires financières
Compte administratif 2009
PDF - 30.8 ko
Télécharger la délibération
Compte de gestion 2009
PDF - 9.5 ko
Télécharger la délibération
Affectation du Résultat 2009
PDF - 9.2 ko
Télécharger la délibération
Budget Primitif 2010
PDF - 32.7 ko
Télécharger la délibération
ICNE
PDF - 12.1 ko
Télécharger la délibération
Taux des contributions directes locales
PDF - 9.1 ko
Télécharger la délibération
Bilan des acquisitions et cessions immobilières
PDF - 50.4 ko
Télécharger la délibération
Création de la commission communale des impôts directs
PDF - 11.4 ko
Télécharger la délibération
Préemption de l’immeuble dit « Maison Gastaud »
PDF - 12.5 ko
Télécharger la délibération
Espace Môme et Espace Créatif : attribution de subvention
PDF - 9.9 ko
Télécharger la délibération
Espace Môme : convention de mise à disposition de locaux et convention d’objectifs
PDF - 9 ko
Télécharger la délibération
Espace Créatif : convention d’objectifs
PDF - 8.8 ko
Télécharger la délibération
ESBF : convention de mise à disposition de locaux
PDF - 8.7 ko
Télécharger la délibération
Le Lien Gaudois : convention de mise à disposition de locaux
PDF - 8.8 ko
Télécharger la délibération
Amicale du Personnel : convention d’objectifs
PDF - 8.7 ko
Télécharger la délibération
La Médiathèque : convention de mise à disposition de locaux
PDF - 8.8 ko
Télécharger la délibération
Connaissance de la Nature Provençale : convention de mise à disposition de locaux
PDF - 9.6 ko
Télécharger la délibération
L’Office de Tourisme : convention de mise à disposition de locaux
PDF - 9.5 ko
Télécharger la délibération
La Cathode : convention d’objectifs
PDF - 8.8 ko
Télécharger la délibération
Comité des Fêtes : convention d’objectifs
PDF - 8.7 ko
Télécharger la délibération
Gymnastique Volontaire : convention de mise à disposition de locaux
PDF - 8.9 ko
Télécharger la délibération
Attribution d’une subvention aux associations percevant moins de 23 000 € de subvention
PDF - 14.9 ko
Télécharger la délibération

Travaux et urbanisme
Électrification en souterrain entre le rond point du village et la Place du Marronnier, autorisation du conseil municipal au Maire de signer une convention avec le SDEG
PDF - 10.2 ko
Télécharger la délibération
Mobilier Urbain : autorisation du conseil municipal au Maire de signer une convention avec la Société Évidence Média
PDF - 9.8 ko
Télécharger la délibération

Questions diverses
Questions orales

Compte rendu de séance
PDF - 235.7 ko
Télécharger le document

Rechercher sur ce site :
{Site de la commune de La Gaude} {Plan du site} W3C-WAI Web Content Accessibility Guidelines 1.0 Valid CSS! Valid HTML 4.01 Transitional