Warning: ini_set() [function.ini-set]: A session is active. You cannot change the session module's ini settings at this time in /home/lagaudefvd/www/Site_Mairie/ecrire/public/assembler.php(610) : eval()'d code on line 16

Site de la commune de La Gaude     Retour au mode normal     

Choix du style d'écriture
Couleur du fond Police Couleur de la police Taille de la police Couleur des liens
Accueil > Mairie > Conseil municipal > Les délibérations > Les délibérations de 2010

Article

Conseil municipal du jeudi 25 février 2010

à 19h00, en salle du Conseil.

|center
Adoption du PV du 10 décembre 2009

Affaires générales
Délégation du conseil municipal au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
PDF - 11.3 ko
Télécharger la délibération
Commission accessibilité des personnes handicapées - désignation des membres
PDF - 11.3 ko
Télécharger la délibération
Dissolution du Syndicat Mixte d’Etudes de la Basse Vallée du Var
PDF - 11.7 ko
Télécharger la délibération
Représentation des communes de Lantosque et Utelle au sein de la communauté urbaine Nice Côte d’Azur, modification des statuts
PDF - 28.3 ko
Télécharger la délibération
Adhésion des communes d’Utelle et de Lantosque - création de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
PDF - 16.1 ko
Télécharger la délibération
Mise en fourrière des véhicules tampon - autorisation du conseil municipal au Maire de lancer une délégation de service public simplifiée
PDF - 13.2 ko
Télécharger la délibération
Nom des espaces publics : modification de la dénomination d’une partie du chemin des Combes et dénomination du jardin d’enfants de la Baronne
PDF - 10 ko
Télécharger la délibération

Urbanisme et travaux
Première piste de défense contre l’incendie de la Colline de l’Etoile - lancement du marché de travaux et demande de subventions
PDF - 11.7 ko
Télécharger la délibération
Cession d’une partie du chemin rural des Trigands - Lancement d’une enquête publique
PDF - 10.9 ko
Télécharger la délibération
Classement du chemin du Château d’eau dans le domaine public de la commune - lancement d’une enquête publique
PDF - 321.9 ko
Télécharger la délibération
Adoption du Programme Local de l’Habitat
PDF - 30.4 ko
Télécharger la délibération

Finances
Fête du livre 2010 - demande de subventions
PDF - 10.1 ko
Télécharger la délibération
Fête des fleurs - demande de subventions
PDF - 9.6 ko
Télécharger la délibération
Installation d’un Distributeur Automatique de Billets - demande de subventions
PDF - 10.2 ko
Télécharger la délibération
Actualisation des tarifs communaux
PDF - 47.5 ko
Télécharger la délibération
Étude vidéosurveillance - demande de subventions
PDF - 14 ko
Télécharger la délibération
Adoption d’une taxe de séjour forfaitaire
PDF - 18.6 ko
Télécharger la délibération
Débat d’Orientation Budgétaire
PDF - 10.1 ko
Télécharger la délibération

Questions diverses
Questions orales

Compte rendu de séance
PDF - 211.3 ko
Télécharger le document

Rechercher sur ce site :
{Site de la commune de La Gaude} {Plan du site} W3C-WAI Web Content Accessibility Guidelines 1.0 Valid CSS! Valid HTML 4.01 Transitional