Warning: ini_set() [function.ini-set]: A session is active. You cannot change the session module's ini settings at this time in /home/lagaudefvd/www/Site_Mairie/ecrire/public/assembler.php(610) : eval()'d code on line 16

Site de la commune de La Gaude     Retour au mode normal     

Choix du style d'écriture
Couleur du fond Police Couleur de la police Taille de la police Couleur des liens
Accueil > Mairie > Conseil municipal > Les délibérations > Les délibérations de 2009

Article

Conseil municipal du jeudi 10 décembre 2009

à 19h00, en salle du Conseil.

|center
Adoption du PV du 30 octobre 2009

Affaires Générales
Élection d’un nouvel adjoint : remplacement d’un adjoint démissionnaire
PDF - 11.2 ko
Télécharger la délibération
Commission Locale de l’Eau du SAGE : élection du représentant de la Commune de la Gaude
PDF - 10 ko
Télécharger la délibération
Fusion de Nice Côte d’Azur et de la CARF : délibération de principe
PDF - 14 ko
Télécharger la délibération
Fusion de Nice Côte d’Azur et de la CARF : approbation du projet de statuts
PDF - 13.3 ko
Télécharger la délibération
Fusion de Nice Côte d’Azur et de la CARF : approbation de la représentation des communes au sein du conseil communautaire
PDF - 16.7 ko
Télécharger la délibération
Adhésion de la Ville de Carros à Nice Côte d’Azur
PDF - 18 ko
Télécharger la délibération
SIVU du Pays de Vence : Retrait de la Commune de la Colle sur Loup
PDF - 10.1 ko
Télécharger la délibération
Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal du Remblaiement du Vallon des Tenchurades et des vallons Annexes
PDF - 9.7 ko
Télécharger la délibération

Urbanisme et Travaux
Acquisition d’un terrain au Marronnier : délibération de principe et demande de subvention
PDF - 11.5 ko
Télécharger la délibération
Constitution d’une servitude électrique.
Délibération retirée
Création d’une servitude de canalisation d’assainissement sur le terrain du marché paysan.
Délibération retirée
Transfert d’une partie privée du chemin des colles et régagnades dans le domaine public de la Commune
PDF - 9.7 ko
Télécharger la délibération
Démarche collective d’un système d’assainissement de la Rive Droite du Var : signature d’une convention
PDF - 25.8 ko
Télécharger la délibération

Finances
Taxe d’Habitation : abattement en faveur des personnes handicapées
PDF - 9.1 ko
Télécharger la délibération
Budget principal : décision modificative
PDF - 11.3 ko
Télécharger la délibération
Rénovation du logement de la Poste : demande de subvention auprès du Conseil Général et du conseil Régional
PDF - 10.4 ko
Télécharger la délibération
Jazz sous les Bigaradiers : demande de subvention auprès du conseil Général
PDF - 9 ko
Télécharger la délibération
Admission en non valeur de créances irrécouvrables sur les années antérieures – Budget 2009
PDF - 9.8 ko
Télécharger la délibération
Indemnité du receveur municipal au titre de l’exercice comptable 2009
PDF - 11.1 ko
Télécharger la délibération

Affaires juridiques
Assistance juridique de la Commune : signature de deux conventions
Convention d’assistance juridique au contentieux
PDF - 10.2 ko
Télécharger la délibération
Convention d’assistance juridique en Conseil
PDF - 10.4 ko
Télécharger la délibération

Nouvelles technologies
Convention d’accès et d’usage des systèmes d’informations territoriaux communautaires
PDF - 11.1 ko
Télécharger la délibération

Culture et tourisme
Dénomination « Commune Touristique »
PDF - 12.6 ko
Télécharger la délibération

Affaires scolaires et sportives
Convention avec l’Association Sportive Saint Jeannoise – Section Basket-Ball dans le cadre des activités périscolaires
PDF - 9 ko
Télécharger la délibération
Convention de mise à disposition de terrains entre la Commune de la Gaude et le Club sportif IBM
PDF - 9.6 ko
Télécharger la délibération

Développement économique
FISAC : délibération de principe
PDF - 18.6 ko
Télécharger la délibération

Ressources humaines
Médecine du travail : signature d’une convention
PDF - 12.6 ko
Télécharger la délibération
Hygiène et sécurité : signature d’une convention
PDF - 12.5 ko
Télécharger la délibération
Ratio promu – promouvable pour la période 2009-2014
PDF - 16.7 ko
Télécharger la délibération
Création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe
PDF - 10.7 ko
Télécharger la délibération

Protection animale
Campagne de stérilisation de chats – signature d’un contrat
PDF - 13.2 ko
Télécharger la délibération

Questions diverses
Question orales

Compte rendu de séance
PDF - 1.6 Mo
Télécharger le document

Rechercher sur ce site :
{Site de la commune de La Gaude} {Plan du site} W3C-WAI Web Content Accessibility Guidelines 1.0 Valid CSS! Valid HTML 4.01 Transitional