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Article

Conseil municipal du vendredi 30 octobre 2009

à 19h00, en salle du Conseil.

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Approbation du PV du dernier conseil

Affaires générales
Approbation du Plan communal de Sauvegarde
PDF - 14.2 ko
Création d’une réserve communale de sécurité civile
PDF - 11.9 ko
Télétransmission des actes au contrôle de légalité - autorisation au maire de signer la convention
PDF - 13.1 ko
Activité périscolaire poterie : signature avenant n°1
PDF - 8.6 ko

Finances
Extension cimetière du Mont Gros – Demande de subvention au Conseil Général
PDF - 14.4 ko

Urbanisme
Aménagement d’une aire de jeux à la baronne - autorisation de déposer une déclaration préalable
PDF - 14.8 ko
Projet d’installation d’un bâtiment préfabriqué démontable pour l’association de chasse de La Gaude au Mont Gros – autorisation de déposer une déclaration préalable
PDF - 10.6 ko

Affaires funéraires
Cimetière du Mont Gros : reprise des concessions temporaires de 15 ans
PDF - 11.1 ko
Cimetière du Mont Gros : revalorisation du prix des concessions
PDF - 18.6 ko
Adoption d’un règlement intérieur des cimetières communaux
PDF - 10.7 ko

Ressources humaines
Recrutement d’agents non titualires de remplacement, occasionnels ou saisonniers - habilitation générale au maire
PDF - 12.2 ko
Création d’un emploi d’assistant spécialisé d’enseignement artistique et suppression de trois postes de contractuels
PDF - 11.8 ko
Gratification octroyée aux étudiants stagiaires
PDF - 10.5 ko
Mise à disposition d’adjoint administratif de 2ème classe à mi-temps
PDF - 12.2 ko

Informations au Conseil Municipal
Service d’astreinte des élus - information au conseil municipal
Création d’un nouveau bureau de vote - information au conseil municipal
PPRIF, "porter à connaissance" - information au conseil municipal
Questions diverses
Questions orales

Compte rendu de séance
PDF - 169.7 ko

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