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Article

Conseil municipal du vendredi 31 juillet 2009

à 19h00, en salle du Conseil.

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Approbation du compte-rendu de la séance du 4 juillet 2009

Rapporteur : Monsieur Michel MEÏNI
Indemnité des élus
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Formation des élus
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Avenant n°1 du contrat de l’A.L.D.E. : « éclairage public »
PDF - 10.4 ko
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Rapporteur : Monsieur Bruno BETTATI
Désignation d’un élu pour signer un permis de construire
PDF - 8.8 ko
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Création d’un logement social
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Rapporteur : Monsieur Bruno LAMY
Tarifs spectacles La Coupole
PDF - 10.7 ko
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Rapporteur : Madame Vanessa SIEGEL
Constitution d’un comité consultatif pour les cantines
PDF - 10.7 ko
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Participation financière des communes voisines aux charges de fonctionnement des écoles 2008/2009
PDF - 13.4 ko
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Tarifs des activités périscolaires et extrascolaires 2009/2010
PDF - 11.8 ko
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Convention avec l’association « Educ sport »
PDF - 10.9 ko
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Convention avec l’association « Les Amis de la danse »
PDF - 10.9 ko
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Convention avec l’association « Gaia »
PDF - 10.7 ko
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Convention avec l’association « Théâtre de la Spirale »
PDF - 10.8 ko
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Convention avec l’association Sportive Saint-Jeannoise Section Basket ball
PDF - 20.1 ko
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Convention avec Madame Céline DUVERNET-MENDEZ, artiste libre
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Rapporteur : Madame Laurence SCIARRI
Location de salles et espaces communaux, tarifs 2009
PDF - 15.3 ko
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Rapporteur : Monsieur Jean-François FOUREL
Création d’emploi de collaborateur de Cabinet
PDF - 9.9 ko
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Création d’un poste de gardien de police municipale et d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe (A.V.S.P)
PDF - 12.1 ko
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Rapporteur : Mademoiselle Claire BAGNIS
SIEVI : Convention pour la prise en charge d’un contrat rivière de La Cagnes – Avenant N°1
PDF - 12.8 ko
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Informations au Conseil Municipal
Extension du cimetière communal du Montgros – Réalisation de la 3ème tranche de la 2ème phase
Questions diverses
Question orales


Compte rendu de séance
PDF - 103.6 ko
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