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Article

Conseil municipal du samedi 4 juillet 2009

à 10h00, en salle du Conseil.

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Décision du Maire
  • Contrats de leasing et de maintenance pour 3 photocopieurs avec la société FAC-SIMILE COTE D’AZUR
  • Contrôle et entretien des équipements de signalisation lumineuse tricolore - Avenant n° 3 au contrat d’entretien du 11 avril 2006 avec la société SATELEC
  • Contrat de prestation de service – Avenant n° 3 au contrat d’entretien du matériel de signalisation lumineuse avec la société SATELC FAYAT GROUP
  • Contrat d’entretien (intrusion pour tous les sites protégés) avec la Société CAP ALARME PROTECTION
  • Contrat d’entretien vidéo avec la société CAP ALARME PROTECTION
  • Contrat de télésurveillance pour 9 sites avec la société CAP ALARME PROTECTION
  • Contrat de mission d’ingénierie avec PHI SARL D’ARCHITECTURE
  • Remboursement dégât des eaux du local du SIVOM par GROUPAMA
Approbation du compte-rendu de la séance du 13 juin 2009

Rapporteur : Monsieur le Maire
Création de postes d’adjoints spéciaux
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Élections : 
de l’Adjoint spécial du Hameau de La Baronne
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de l’Adjoint spécial du hameau de la colline de l’Etoile
PDF - 10.1 ko
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Désignation du nombre d’adjoints
PDF - 9.7 ko
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Election des adjoints
PDF - 12.8 ko
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Désignation d’un conseiller municipal au sein des conseils d’écoles
PDF - 11.9 ko
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Désignation d’un correspondant Défense
PDF - 9.9 ko
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Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres
PDF - 14.6 ko
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Désignation des membres du CCAS
PDF - 12.9 ko
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Désignation des membres de la Caisse des Ecoles
PDF - 11.5 ko
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Commissions permanentes municipales : Formation-Composition-Elections
PDF - 12.3 ko
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Désignation des membres de :
la Commission des Finances/Commande Publique
PDF - 11.8 ko
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la Commission Economie, Commerce et Artisanat (FISAC)
PDF - 11.7 ko
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la Commission Sécurité
PDF - 11.8 ko
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la Commission Urbanisme
PDF - 11.3 ko
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la Commission Travaux
PDF - 11.6 ko
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la Commission Développement durable, Environnement, Agriculture
PDF - 12.3 ko
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la Commission Associations, Sport
PDF - 11.4 ko
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la Commission Éducation, Jeunesse, Famille, Santé
PDF - 12.1 ko
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la Commission Nouvelles Technologies, Communication, Dématérialisation (NTIC)
PDF - 11.7 ko
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la Commission Culture
PDF - 11.7 ko
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la Commission Tourisme, Loisirs
PDF - 11.3 ko
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Constitutions :
d’un Comité Consultatif Économique et Social
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d’un Comité Consultatif des Voies Communales
PDF - 11.4 ko
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d’un Comité Consultatif de Quartiers
PDF - 13.1 ko
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Désignations des délégués :
du SIEVI
PDF - 11.4 ko
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du SIVOM
PDF - 11.2 ko
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du Syndicat Intercommunal pour la Construction d’une Caserne de Sapeurs Pompiers à Cagnes sur Mer
PDF - 11 ko
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du SDEG
PDF - 10.6 ko
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du Lycée de Cagnes sur Mer
PDF - 10.8 ko
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du SMEBVV
PDF - 13.8 ko
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du Syndicat Intercommunal pour le Remblaiement du Vallon des Tenchurades
(DÉLIBÉRATION REPORTÉE)
du Lycée de Vence
PDF - 11.2 ko
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du Pays Vençois
PDF - 10.9 ko
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de la CLE
PDF - 11.7 ko
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Adoption du règlement intérieur
PDF - 10.8 ko
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Rapporteur : Melle Barbara MERLINO
Pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
PDF - 25.6 ko
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Délégation du Conseil Municipal au Maire du pouvoir d’ester en justice
PDF - 12.5 ko
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Rapporteur : Monsieur Bruno BETTATI
Répartition du patrimoine du SMARDV
PDF - 14.8 ko
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Régularisation d’une servitude de passage
PDF - 80.3 ko
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Acquisition d’une bande de terrain
PDF - 10.2 ko
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Rapporteur : Monsieur Jean-François FOUREL
Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe
PDF - 13.1 ko
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Rapporteur : Madame Laurence SCIARRI
Affectation du solde du Fonds de Concours 2008
PDF - 16.3 ko
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Informations du Conseil Municipal : 
  • Transmission des délibérations par voie électronique,
  • P.L.U de Nice,
  • POS de Saint Laurent du Var.

Questions diverses

Compte rendu de séance
PDF - 209.1 ko
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