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Article

Conseil municipal du mercredi 25 mars 2009

à 18h00, en salle du Conseil.

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Approbation du Compte-rendu de la séance du 11 mars 2009

Rapporteur : M. Bruno BETTATI
Demande d’homologation du circuit de moto cross du Centaure Club de Nice au Montgros
PDF - 8.2 ko
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Rapporteur : Mme Laurence SCIARRI
compte administratif 2008
PDF - 160 ko
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Compte de gestion 2008
Affectation du résultat de l’exercice 2008
PDF - 8.5 ko
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Budget primitif 2009
PDF - 187.9 ko
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Rattachement des charges à l’exercice Intérêts Courus non Echus (ICNE)
PDF - 14.2 ko
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Taux des contributions directes locales
PDF - 9.6 ko
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Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2008
PDF - 8.4 ko
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Manifestation du livre 2009 : demandes de subventions auprès du Conseil Général des Alpes Maritimes et du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur
PDF - 11.4 ko
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Rapporteur : Monsieur Jean-François FOUREL
Convention cadre 2009 avec le CNFPT
PDF - 9.8 ko
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Rapporteur : M. Bruno LAMY
Modification des statuts du Pays Vençois
PDF - 14.6 ko
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Questions diverses

Compte rendu de séance
PDF - 136.3 ko
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