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Article

Conseil municipal du mercredi 11 mars 2009

à 18h00, en salle du Conseil.

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Approbation du procès verbal du précédent conseil municipal

Rapporteur : M. Bruno BETTATI
Installation d’un bâti de type Algeco au Mont Gros Est
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Modification du plan d’occupation des sols de la ville de Cagnes sur Mer

Acquisition d’une vente de terrain à la SARL Léon pour élargir le virage du Pont des Colles
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Cimetière du Mont gros Réalisation de la 3ème tranche des travaux
PDF - 13.3 ko
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Rapporteur : Mme Claude BRUN
Vacations funéraires
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Rapporteur : M. Richard SALSEDO
Convention Bi-Cross
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Rapporteur : Mme Laurence SCIARRI
Budget primitif 2009, débat sur les orientations budgétaires
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Fiscalité locale, dégrèvement en faveur des personnes handicapées
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Fonds de concours Communauté Urbaine
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Rapporteur : M. Jean-Louis TRANI
Bourse au permis de conduire
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Sécurisation des voies communales
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Rapporteur : Mme Monique TOSELLO
Convention « Equilibre Cavalcade »
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Rapporteur : M. Olivier RENAUDO
Dénomination de l’école maternelle du village
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Rapporteur : M. Jean-François FOUREL
Quotas pour les avancements de grade
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Création d’un poste d’attaché principal
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Création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
PDF - 9.6 ko
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Création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe aux Services techniques
PDF - 9.9 ko
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Emplois saisonniers
PDF - 12.1 ko
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Création d’un emploi d’informaticien pour besoin occasionnel
PDF - 9.8 ko
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Questions diverses

Compte rendu de séance
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