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Article

Conseil municipal du jeudi 18 décembre 2008

à 19h00, en salle du Conseil.

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Approbation du compte-rendu du 30 octobre 2008

Affaires Générales
Recensement de la population – Année 2009
PDF - 11.6 ko
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Délégation de service public : Exploitation du cinéma La Coupole
PDF - 10.5 ko
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Personnel
Recrutement de "papy trafic"
PDF - 11.2 ko
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Assurance des risques statutaires : signature du marché
PDF - 13.6 ko
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Finances
Décision modificative n° 02
PDF - 19.2 ko
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Indemnités des receveurs municipaux au titre de l’exercice comptable 2008
PDF - 10.8 ko
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Demande de subvention auprès du Conseil Général : Aire de jeux à La Baronne
PDF - 11.4 ko
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Installation de panneaux d’informations électroniques : demande de subvention auprès de la CANCA
PDF - 9.9 ko
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Intégration de biens mobiliers dans l’actif de la Commune (Conseil Général et French Spirit)
PDF - 9.7 ko
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PDF - 9.8 ko
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Approbation du règlement général des tarifs des activités périscolaires et extra scolaires 2008-2009
PDF - 18.9 ko
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Actualisation des tarifs journaliers de la restauration scolaire, de la garderie maternelle et primaire, de l’étude et de l’accueil de loisirs
PDF - 42 ko
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Fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires : choix du marché
PDF - 11.2 ko
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PDF - 10.5 ko
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Renouvellement des conventions d’intervention dans le cadre des activités périscolaires :
Association GAÏA
PDF - 9.7 ko
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Association Educ’Sport
PDF - 9.6 ko
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Association Théâtre de la Spirale
PDF - 9.6 ko
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Association Nice Côte d’Azur Basket Danse Ecole
PDF - 9.8 ko
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Madame Céline DUVERNET
PDF - 9.5 ko
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Prise en charge du règlement d’une contravention
PDF - 9.6 ko
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Questions diverses
Questions orales

Compte rendu de séance
PDF - 30.2 ko
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Modification du compte rendu de séance
PDF - 145 ko
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