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Article

Conseil municipal du jeudi 30 octobre 2008

à 19h00, en salle du Conseil.

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Approbation des comptes rendus des 24 septembre et 02 octobre 2008

Affaires Générales
SIVU du Pays de Vence : Élection de représentants complémentaires suite à la modification des statuts
PDF - 10.9 ko
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Création de la Communauté Urbaine
PDF - 16.4 ko
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Création de la Communauté Urbaine : approbation de la charte
PDF - 12.6 ko
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Personnel
Création d’un poste d’Adjoint d’animation de 2° classe à temps non complet
PDF - 10 ko
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Création d’un poste d’adjoint du patrimoine à temps complet
PDF - 10.5 ko
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Finances
Activités périscolaires
avenants n°1 aux conventions de mise à disposition pour les activités :
"Arts Plastiques"
PDF - 8.9 ko
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"Théâtre"
PDF - 8.9 ko
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Demande de subventions auprès :
du Conseil Général
PDF - 8.4 ko
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de la CANCA
PDF - 8.3 ko
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Urbanisme
Avis du Conseil Municipal sur l’enquête publique du PPR inondations vallée du Var
PDF - 9.3 ko
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Questions diverses
Questions orales
Informations au Conseil Municipal

POS de Cagnes sur Mer
POS de Saint Laurent du Var
POS de Vence

Compte rendu de séance
PDF - 105.9 ko
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