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Article

Conseil municipal du 12 septembre 2008

à 19h00, en salle du Conseil.

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Approbation du compte-rendu de la séance du 28 juillet 2008

Affaires Générales
CANCA – Transfert des compétences
PDF - 24.6 ko
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CANCA - Recours au dispositif de convention de mandat de gestion provisoire(délibération annulée)
Formation et composition de la Commission Communale des Impôts directs
PDF - 251.1 ko
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Mise en place d’une convention de politique active en matière de sécurité routière
PDF - 9.5 ko
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Approbation de la modification des statuts du SIVOM "Pays de Vence"
PDF - 9.4 ko
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Avenant n° 1 à la convention pour la prise en charge d’un contrat de rivière de la Cagne conclue avec le SIEVI.(délibération annulée)

Finances
Avenant n° 2 au marché de fournitures de denrées alimentaires aux écoles maternelles par la société SOGERES
PDF - 9.5 ko
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Redevance d’occupation du domaine public communal par G.D.F.
PDF - 9.4 ko
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Question diverses
Question orales
Informations au conseil

Compte rendu de séance
PDF - 88.1 ko
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