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Article

Conseil municipal du jeudi 3 avril 2008

à 19h00, en salle du Conseil.

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Approbation du compte-rendu de la séance du 22 mars 2008
Affaires générales
Création des postes d’adjoints spéciaux à La Baronne et au Domaine de l’Etoil
PDF - 9.8 ko
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Élection de l’adjoint spécial à La Baronne
PDF - 9.8 ko
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Élection de l’adjoint spécial au Domaine de l’Etoile
PDF - 9.8 ko
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Élection des représentants à la Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur (CANCA)
PDF - 10.1 ko
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Élection des représentants à la Commission Locale de l’Eau (CLE)
PDF - 10.9 ko
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Élection des représentants au Syndicat Mixte d’Etudes de la Basse Vallée du Var (SMEBVV)
PDF - 10.8 ko
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Élection des représentants au Syndicat du Pays Vençois
PDF - 9.7 ko
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Élection des représentants au Syndicat du Lycée de Vence
PDF - 10 ko
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Élection des représentants au Syndicat Intercommunal de Remblaiement du Vallon des Tenchurades
PDF - 10.3 ko
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Élection des représentants au Syndicat Départemental de l’Electricité et du Gaz (SDEG)
PDF - 9.8 ko
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Élections des représentants au Syndicat Intercommunal du lycée de Cagnes sur Mer
PDF - 10 ko
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Élection des représentants au Syndicat Intercommunal de construction et du fonctionnement d’une caserne de Sapeurs Pompiers
PDF - 10 ko
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Élection des délégués au Syndicat Intercommunal de l’Estéron et du Var Inférieur (SIEVI)
PDF - 10.6 ko
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Élection des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples La Gaude-Saint-Jeannet-Gattières (SIVOM)
PDF - 10.1 ko
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Délégation faite à Monsieur le Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
PDF - 18.7 ko
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Délégation faite à Monsieur le Maire d’ester en Justice
PDF - 11.2 ko
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Taux des indemnités allouées au Maire et aux Adjoints
PDF - 13.4 ko
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Fixation des crédits affectés à la formation des élus
PDF - 12 ko
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Finances
Débat d’orientation budgétaire
PDF - 8.4 ko
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Livre dans la Rue 2008 : demande de subvention au Conseil Général
PDF - 10.4 ko
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Livre dans la Rue 2008 : demande de subvention au Conseil Régional
PDF - 10 ko
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Compte rendu de séance
PDF - 97.9 ko
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