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Article

Conseil municipal du 8 décembre 2016

En salle du conseil municipal

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17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil Municipal

DIRECTIONS GENERALE DES SERVICES
0-01. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 24 février 2016
0-01 PJ. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 24 février 2016

0-02. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 22 juin 2016
0-02 PJ. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 22 juin 2016

0-03. Décisions prises par le Maire en application des articles L2122-22 du CGCT

URBANISME
1-01. Etablissement d’une servitude de passage d’une canalisation d’eaux usées sur une parcelle communale
1-02. Classement de l’allée Hector Pintus dans la voirie communale
1-03. Classement de chemins dans la voirie communale
1-03 PJ. Classement de chemins dans la voirie communale

1-04. Exercice du droit de préemption par la SAFER pour l’acquisition d’un terrain agricole
1-05. Acquisition d’un appartement

FINANCES
2-01. Attribution d’une subvention exceptionnelle
2-02. Tarifs du centre culturel La Coupole
2-3. Convention de partenariat avec l’école de musique des baous pour 2016/2017
2-3 PJ. Convention de partenariat avec l’école de musique des baous pour 2016/2017

2-04. Décision modificative n°1
2-05. Indemnités allouées au receveur

RESSOURCES HUMAINES
3-01. Création d’un emploi de catégorie A en application de l’article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26/01/1984 Service Urbanisme
3-02. Création d’un emploi de catégorie A en application de l’article 3-3-2° de la loi n°84-53 du 26/01/1984 Service Administratif Général
3-3. Création de deux postes d’ATSEM princpal de 1ère classe et d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine de 1ère classe
3-04. Création d’un poste de chef de service de Police Municipal de 1ère classe
3-05. Fixation de la rémunération des travaux supplémentaires réalisés par les enseignants dans le cadre des activités périscolaires

EDUCATION, ENFANCE ET JEUNESSE
4-01. Convention avec Saint Laurent du Var pour la tarification des repas
4-01 PJ. Convention avec Saint Laurent du Var pour la tarification des repas

4-02. Convention d’habilitation informatique avec la CAF
4-02 PJ. Convention d’habilitation informatique avec la CAF

COMPTE-RENDU
Compte-rendu du 8 décembre 2016

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