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Article

Conseil municipal du 22 juin 2016

à 17h30, en salle du conseil municipal de la mairie de La Gaude.

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Ordre du jour

17h30 - Ouverture de la séance publique du Conseil Municipal

DIRECTIONS GENERALE DES SERVICES
0-01. Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 15 février 2016
0-03. Compte - rendu des décisions prises par le Maire - Article L.2122-22 du CGCT
0-04. Actualisation de la liste des délégués de la commune de La Gaude au sein du SIVOM du Pays de Vence

URBANISME - FONCIER
1-01. Travaux d’aménagement du cimetière du Mont Gros - Dépôt d’une déclaration préalable de travaux

FINANCES
2-01. Attribution de subventions exceptionnelles
2-02. Pouvoirs délégués par le conseil municipal au maire pendant la durée de son mandat, en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT
2-03. Participation financière des communes aux charges de fonctionnement des écoles pour l’année scolaire 2015/2016

CULTURE - TOURISME - LOISIRS - EDUCATION - JEUNESSE - FAMILLE - SANTE - ASSOCIATIONS
3-01. Tarification des activités culturelles et sportives
3-02. Tarification à l’unité des nouveaux temps d’activités périscolaires
3-02 PJ. Tarification à l’unité des nouveaux temps d’activités périscolaires

3-03. Adhésion de la commune de La Gaude à l’Association Nationale Des Elus du Sport

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